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Conditions générales de fonctionnement

Conditions générales de fonctionnement de l'établissement de soins des Docteurs Lecomte, Rière et Velly, Clinique Vétérinaire des Embruns

Les présentes conditions sont librement consultables en salle d'attente ou à l'accueil de la clinique ou peuvent être téléchargées sur le site de la clinique www.cliniqueveterinairedesembruns.com

Tout acte effectué sur un patient dans notre établissement est soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement. Dès lors qu'un patient nous est confié, un accord tacite avec le client s'établit.

Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire pour animaux de compagnie, cabinet vétérinaire pour animaux de rente et équins » conformément à l'arrêté du 15 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l'ordre des vétérinaires www.veterinaire.fr

Nous soignons habituellement les carnivores domestiques et les animaux de rente, régulièrement les nouveaux animaux de compagnie (NAC) et occasionnellement les chevaux.

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

La clinique est ouverte au public du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, le samedi de 09h00 à 13h00.

Les consultations ou les visites sur site (pour les gros animaux) ont lieu aux mêmes horaires sur rendez-vous sauf urgences où un aménagement du planning est effectué au mieux.

Pour les consultations à domicile, le caractère opportun d'une telle consultation sera laissé à l'appréciation du vétérinaire.

Personnel affecté aux soins des animaux

  • Dr Lecomte Olivier, vétérinaire associé
  • Dr Rière Matthieu, vétérinaire associé
  • Dr Velly Claire, vétérinaire associée
  • Dr Cornu Charlotte, vétérinaire salariée
  • Mme Ferré Aurélie, assistante spécialisée vétérinaire niveau 5
  • Mme Gonnord Patricia, assistante spécialisée vétérinaire niveau 5
  • Melle Boutin Lucie, auxilliaire vétérinaire qualifiée niveau 4

Prestations effectuées par la clinique

  • consultations vaccinales et de médecines générales
  • chirurgies de convenance (notamment castration, stérilisation, détartrage)
  • chirurgies gynécologiques
  • chirurgies des tissus mous
  • consultations en ophtalmologie attribuées en priorité au Docteur RIERE (titulaire du DE d'Alfort en ophtalmologie)
  • consultations en phyto / aromathérapie attribuées au Docteur LECOMTE (titulaire du DIU de phytothérapie de Nantes Clermont Ferrand)
  •  imagerie médicale : radiographie numérique (appareil de radiologie Ibis CDR HP 32 et numériseur AGFA CDR30-X) et échographie (Logic F6 GE)
  •  analyses sanguines :
    • biochimie générale, numération formule, hormonologie effectuées par nos soins avec le matériel suivant : Fugifilm DRICHEM NX500i, hormonology, EXIGO eos vet)
    • effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client
  • tranquillisations et anesthésies générales réalisées avec les molécules suivantes seules ou en association en fonction du type de patient et du type d'intervention (détermination préalable du risque ASA) : dexmédétomidine, acépromazine, midazolam, diazépam, morphine, métadone, kétamine, alfaxolone, isoflurane (évaporateur DRAGER 19.3, appareil VETSMALL PLUS, concentrateur)
    La bonne gestion de l'anesthésie se fait par intubation et délivrance d'un air enrichi en oxygène (concentrateur en oxygène 525) et contrôle de la ventilation (apAlert RM5)
  • délivrance de médicaments : Conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur
  • vente de produits d'hygiène et d'aliments diététiques et physiologiques

NB : certaines consultations ou chirurgies peuvent nécessiter  du matériel ou des compétences particulières (dits de spécialiste) ; les vétérinaires de la clinique de la gare se réservent le droit d'orienter  leurs patients et leurs propriétaires vers ces spécialistes :

  • CHV ATLANTIA ou Ecole Vétérinaire de Nantes (44300 Nantes) : notamment pour les consultations spécialisées en dermatologie, en neurologie, en médecine interne, en imagerie (échographie, scanner, IRM). Pour les nouveaux animaux de compagnie et pour les chirurgies orthopédiques et autres chirurgies lourdes (notamment chirurgies thoraciques, torsion d'estomac).
  • Clinique VETOCEANE (44120 Vertou) : pour la dermatologie ou l'imagerie (échographie, scanner, IRM)
  • Clinique vétérinaire du Plessis (85000 La Roche sur Yon) : notamment pour les chirurgies orthopédiques
  • Clinique vétérinaire des Alizés (85180 Chateau d'olonne) : pour les chirurgies orthopédiques, l'ostéopathie et la physiothérapie
  • Clinique ANIMEA (85000 La Roche sur Yon) : pour les chevaux
  • Ecole vétérinaire de Nantes (44300 Nantes) : pour les chevaux

Surveillance des animaux hospitalisés 

La surveillance des animaux hospitalisés est continue lors des heures d'ouverture de la clinique. Pendant les horaires de fermeture de l'établissement, les animaux seront évalués au gré des urgences qui seront reçues à la clinique et au minimum matin et soir.

Permanence et continuité des soins

Afin d'assurer  en dehors des heures d'ouverture de la clinique un suivi optimum des animaux qui nous sont confiés, nous avons passé un contrat de gestion des urgences  avec les structures du pays des olonnes. En cas d'urgence, vous pourrez éventuellement être reçu par un des cabinets ou cliniques suivants :

  • cabinet du docteur Poncet  (16 rue des sables 85340 Olonne sur mer, 0251214015)
  • cabinet du docteur Médard (113 rue Georges Clémenceau 85340 Olonne sur mer 0251224048)
  • clinique de l'Atlantique (122 avenue d'Aquitaine 85100 Les Sables d'olonne 0251331010)
  • clinique des Alizés (41 avenue René Coty 85180 Château d'olonne 0251951486)
  • clinique de la Boussole (73 rue des plesses 85180 Château d'olonne 0251328438)
  • clinique du Payré (42 avenue des sables 85440 Talmont St Hilaire 0251906706)

Nous réalisons nous même la continuité de soins concernant les animaux dits de rente (bovins, ovins, caprins,) et celle des chevaux dans la limite de nos compétences de généralistes. Les propriétaires de chevaux seront orientés le cas échéant vers l'école vétérinaire de Nantes (route de gachet 44300 Nantes 0240687777) ou la clinique ANIMEA (la caillette 85000 La Roche sur Yon 0251305049)

Espèces traitées

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :

  • chiens/chats/furets
  • rongeurs/lagomorphes (hospitalisations non optimales)
  • oiseaux (hospitalisations non optimales)
  • reptiles (hospitalisations non optimales)
  • bovins/ovins/caprins (pas d'hospitalisations)
  • équins (pas d'hospitalisations et orientation régulière vers un centre de spécialistes : ANIMEA la Caillette 85000 La Roche sur Yon 0251305049) ou Ecole Vétérinaire de Nantes (route de gachet 44300 Nantes 0240687777)

Conditions tarifaires

Les tarifs des principaux actes sont affichés dans notre salle d'attente. L'ensemble des tarifs est à la disposition du client sur simple demande.

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés ; il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur chiffrage exact, dans ce cas un devis sera remis.

Modalités de règlement

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l'animal est rendu au client. De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon les modalités définies avec le praticien.

Un acompte pourra être demandé lors d'hospitalisation du patient, de soins longue durée ou de chirurgie lourde.

Des pénalités de retard calculées au taux légal en vigueur pourront être appliquées. Le vétérinaire se réserve, en outre, le droit de poursuivre le débiteur par tout moyen légal.

Litiges

En cas de litige à caractère déontologique, le client peut s'adresser au conseil régional de l'ordre des vétérinaire (Parc Club du Perray 20 rue de la Rainière - CS 63916 44339 NANTES cedex 3 Tél. : 02 40 50 06 63)

Responsabilité civile professionnelle

La compagnie d'assurance de la structure est AXA (cabinet Eric Jacquet rue Paul Doumer 85000 La Roche sur Yon)

Loi informatique et libertés, secret professionnel

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des docteurs LECOMTE, RIERE, VELLY.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque à la contention, consentement éclairé du client

Tout traitement, toute anesthésie, tout acte chirurgical comporte un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera la plupart du temps verbalement.

Le comportement agressif d'un patient nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention pouvant entrainer une blessure de ce dernier et/ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d'utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité. L'examen du patient ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le client.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus.

Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières peut donner lieu à la mise en place d'un contrat de soins oral ou écrit. Ce contrat apportera au client les informations nécessaires à l'obtention de son consentement éclairé.

Décès de l'animal

En cas de décès du patient, nous pouvons si la législation le permet et si le client le souhaite restituer le corps à des fins d'inhumation.

Nous pouvons dans les autres cas assurer par l'intermédiaire de la société INCINERIS  (ZA les Trussots 85570 L'Hermenault) l'incinération avec restitution des cendres ou sans restitution. Toute demande d'incinération devra être écrite et signée par le client. Un service d'incinération individuelle en présence du propriétaire est proposé.

Les frais d'incinération sont à la charge du client.

Admission des animaux visés pas la législation sur les chiens dangereux

Les chiens de première et deuxième catégorie ainsi que les chiens mordeurs sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu'ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants ou sauvages

Les animaux errants ou sauvages (oiseaux notamment) ne sont pas acceptés directement dans notre établissement. Ils doivent être présentés par la fourrière (Le Hameau Canin,La Haye 49510 La Poitevinière ) ou par la ligue de protection des oiseaux (LPO) ou par tout autre organisme de service public ou association dédiée.